Partie 1 : Chapitre 2 : la TVA
I) Qu’est ce que la TVA ?
- TVA, elle s’agit d’un impôt indirecte de consommation qui frappe les transactions commercials réalisées sur le territoire nationale. Instituer au Maroc depuis 1 avril 1986, elle frappe les produits et services, de façon fractionné, durant tout le cycle de production et de commercialisation.
Ce sont les E/ses qui déclare et paye la TVA à l’Etat cependant, le consommateur finale et le redevable.
(contribuble) réel qui supporte cette taxe en dernier ressort.
II) quelles sont les caractéristiques principales de la TVA ?
- c’est un impôt indirect de consommation : la taxe est incluse dans le prix de vente d’un bien ou service que l’on peut acquérir (Ex : voiture, dîner dans un restaurant, transport …)
- c’est un impôt global : elle frappe la généralité des biens et services vendus au Maroc quelque soit leur origine (Marocaine on étrangères) et quelque soit la qualité du vendeur (fabriquant, grossiste, ou commerçant importation) à l’exception de certain cas( à traiter ultérieurement).
- c’est un impôt variable : le taux appliqué vari selon l’importance et le rôle jouer par le bien ou services vendu.
En effet, le taux de la TVA calculé sur un produit alimentaire et réduit par rapport à celui appliqué sur un bijou.
- c’est un impôt territorial : les taux appliqués dans un pays x différent d’un pays y.En effet, malgré que le principe soit le même chaque pays fixe un taux appliquable. Propre en fonction de plusieurs critères tel que : l’économie, le sociale…
- c’est un impôt récupérable : la TVA supportée par le produit vendu au court de sa face de production ou de commercialisation (TVA sur les Mses, matière 1ére, Matière consommable, transport, services…)est récupérée ainsi : le redevable est authorisé à le versé au trésor que la différance entre la taxe collectée à la vente et celle supporter au moment des achats.
III) champ d’application :
L’étude du champ d’application conduit à examiner plusieurs série de disposition à savoir :
La taxe sur la valeur ajoutée s’applique :
Aux opérations commercials, industriels, artisanals, ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplis au Maroc.
Aux opérations d’importation
B) opérations obligatoirement imposables :
Sont obligatoirement assujetis (personne tenus par la loi déverser un impôt) à la TVA, les quatres catégories d’opération suivants.
1) opérations sur les biens meubles telles que :
- les donts et les livraisons réalisés par les E/ses de manifactures
- les livraisons et les ventes, ont l’état de produit importés,
- les ventes et les livraisons réalisées par les grossisstes, les commerçants dont le chiffre, d’affaires dépasse 3 millions DH
2) opérations portant sur les biens immeubles :
Constructions, entretiens, et transformation d’immeuble
3) opérations de livraison à soi-même
4) prestation de services :
Transports, banque, profession libérale…
C) Esonération :
Plusieurs opérations sont esconéres de la TVA :
1) Esconérations d’ordre sociale :
Elle concerne les ventes portant sur les produits de consommation courantes telles que le pain, semoule, lait, sucre, sel, datte, viande, huile d’olive, bougie…
2) esconération d’ordre économique :
Elle touche les ventes de produits destinés à l’exportation et des produits, fournitures et matériels fournis à l’agriculture et à la pêche.
D) opérations hors champs d’application :
Elle concerne :
- les opérations civiles
- les produits agricoles
- l’enseignement
- les assurances.
III) les règles d’assiette et liquidation :
A) l’assiette :
1) La base d’impositions :
Elle comprend aussi bien le prix des Mses, travaux ou services que les frais accessoires et les droit différent. Elle concerne donc :
- La valeur nue fournis ( prix) et biens et services
- les frais de transport facturer au client
- la valeur des emballages non récupérables.
- les droits et les taxes autres que la TVA.
Remarque :
De la base importable doivent être réduite toute les réductions commercials ou financier, rabais, remise, ristourne.
2) le fait générateur :
Le fait générateur de la taxe est l’événement qui donne naissance et raison à la créance finale du trésor sur un contribuable. C’est le faite qui rend l’impôt exiger pour la TVA deux régimes sont possibles :
a) le régime des encaissement :
Il s’agit du régime normale. Le fait générateur de la TVA se situe au moment de l’encaissement du prix des Mses, des travaux ou des services. Cet encaissement peut être total ou partiel (avance, paiement par tranche,…)
b) le régime des débits :
le redevable peut opter pour le régime de débit, dans ce cas, la TVA devient exigible des l’établissement des factures ventes et l’inscription des créances
correspendante au débit des comptes clts . ceci ne disponce pas le contribuable de déclarer à la TVA tous les acomptes reçus avant l'établissement de la facture ( comme le régime des encaissement)
B) les déductions et crédits de la TVA :
1) principe :
La technique retenu pour la taxation de la valeur ajoutée implique que la taxe qui a brevé les éléments du prix de revient d’une opération imposable soit déductible de la taxe applicable à cette opération .
2) décalage :
Le droit à déduction prend naissance à l’expiration du mois qui suit celui de l’établissement d’équitence du douane on de paiement partiel ou intégral des factures. Ce délai n’est pas exigé en ce qui concerne les biens succebtible d’un amortissement et éligible en droit à déduction( les immobilisation amortissables)
Lorsque la TVA facturée ne permet pas de récupérer la somme totale de la TVA déductible, le reliquat constitue pour L/se un crédit à récupérer ultérieurement au fur et à mesure des possibilités de l’imputation)
C) liquidation :
Elle consiste à calculer le montant de la TVA due par l’assujtice sur la base de la formule suivante :
TVA due(n) = TVA facturée(n)-TVA récupérable (n-1) –TVA sur immeb(n)
